Critique de l’appel d’offre A/O 2026-1

Charles-Antoine Frandelion dénonce le plus récent appel d’offres d’Hydro-Québec qui pourrait donner lieu à l’implantation de plusieurs centaines d’éoliennes essentiellement en territoire agricole.

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Critique de l’appel d’offres A/O 2026-01

Le système d’appel d’offres – une libéralisation grandissante des partenaires financiers pour la production d’électricité; des collectivités de plus en plus vulnérables

Par Charles-Antoine Frandelion

Au vu de l’historique qui a mené Hydro-Québec à l'actuel système d’appel d’offres pour la production d’électricité post-patrimoniale et, donc, pour la filière éolienne, des incongruités étonnent[1], particulièrement en ce qui concerne le mandat de la société d'État de garantir aux consommateurs québécois des tarifs d'électricité bas et uniformes sur l'ensemble du territoire.

‍ ‍Depuis 1996 en effet, suite à des remaniements législatifs successifs, certains choix politiques prévalent sur ce mandat, au point où le gouvernement québécois a finalement confié à de grandes firmes multinationales la production à fort coût d’une électricité dont le besoin pour le Québec est pour le moins contestable, favorisant ainsi ce coup de force du retour de la production privée d’électricité à grande échelle aux frais de l’ensemble des abonnés d’Hydro-Québec. [2]

‍ ‍S’étonnerait-on autant si nous savions avec qui nos élues et nos élus élaborent au quotidien leurs plans d’action et leurs agendas politiques. L’invention des concepts de bloc patrimonial et post-patrimonial sert des intérêts opaques et des considérations étranges. Toute l’énergie produite sur le territoire est pourtant le patrimoine de la collectivité; pourquoi en serait-il autrement? Nous n’avons pas collectivement consenti à ce qu’il en soit autrement.

‍ Les résultats des six appels d’offres lancés entre 2003 et 2023 mettent en lumière les incongruités de la démarche : quels comptes rendus a-t-on présentés sur le développement de la filière industrielle en Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et en Matanie, et sur les retombées économiques des développements issus de ces appels d’offres dans les collectivités concernées? « Il n’existe pas de preuve de l’impact sur la vitalité économique d’une telle démarche sinon l’engouement avec lequel les collectivités s’impliquent dans la filière. »[3]

‍ ‍L’appel d’offres 2026-01 au cœur d’une démarche inversée

‍ Invoquant comme motif les changements climatiques, le plan 2035 d’Hydro-Québec prévoit des investissements colossaux visant à augmenter la production d’électricité. Cela sous-tend toutefois de faire porter sur la collectivité (par le biais des tarifs d’électricité) le poids financier de ces investissements. En l'absence de débat public, le coût économique des dommages causés par les énergies sales (problème des changements climatiques et coût de la transition) se financera par le biais des revenus qui seront tirés de la vente, et donc ultimement, par la hausse des tarifs d’électricité.

‍ En juin 2025, la loi 69 assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques[4] est adoptée sous bâillon. Cette loi annonce un premier exercice de mise en œuvre du PGIRE[5] à la discrétion du ministre, avec une décision à rendre avant la fin du mandat actuel.

‍ Ce plan et cette loi ne contiennent aucun plan de décarbonation contraignant les usages des ressources pétrolières et gazières : aucun objectif quantifié, ni aucun mécanisme de reddition de compte. « On ne juge pas la valeur d’un projet de loi sur les énoncés d’intention et motifs; on en juge sur la base de l’existence et la rigueur des dispositifs pour sa mise en œuvre. »[6]

‍ En s’inscrivant dans la mise en œuvre des intentions de ce plan 2035 et de cette loi 69, l’appel d’offres A/O 2026-01 est au cœur d’une démarche inversée : c’est plutôt en amont d’une telle mise en œuvre qu’un PGIRE s’inscrit dans une démarche cohérente.

‍ Tout d’abord, pour qu’un objectif commun soit défini, il faut mobiliser la société civile et tous les acteurs concernés; ensuite, il faut décider des moyens qui seront déployés pour tendre vers cet objectif et, finalement, décider des modifications législatives, budgétaires et réglementaires pour sa mise en œuvre.

‍L’appel d’offres 2026-01 n’est pas un outil pour faire des choix de société importants

‍Cet appel d’offres est un simple outil commercial menant à la signature de contrats garantissant et optimisant pour Hydro-Québec un approvisionnement en électricité ainsi que des revenus pour sécuriser les investissements du promoteur. Sa logique est économique, commerciale, technique et contractuelle; elle n’est ni sociale, ni démocratique. Elle fait partie des procédures d’un « programme » éolien en tant qu’instrument de politiques publiques qui incarnent des choix politiques.[7]

‍ Bien qu’Hydro-Québec indique vouloir « mettre en place un modèle de développement mieux planifié et mieux coordonné »[8], ce ne sont que des solutions techniques qui seront proposées en réponse à l’appel d’offres 2026-01. Le critère de base mis de l'avant est celui des capacités locales d’intégration. Toutes les exigences de l’appel d’offres concernant l’acceptabilité sociale, le développement économique et l’environnement seront prétendument satisfaites par des solutions techniques telles que :

‍ ‍- l’exclusivité de l’accès à l’information

‍ ‍- les contreparties monétaires (redevances)

‍ ‍- des communications stratégiques et des consultations exclusivement informatives

‍ ‍- le recours à l’expertise : ingénieur.e.s, notaires, comptables, avocats, administrateurs

‍ ‍- du lobbying actif pour la réduction ou la suppression des cadres réglementaires.

‍ On y voit encore la « continuation des opérations courantes » («  business as usual ») c’est-à-dire une libéralisation grandissante de la production d’électricité dans un contexte de désengagement politique.

‍ ‍Faute de plan de gestion intégrée et dans une ambiance politique de désengagement de l’État, l’appel d’offres 2026-01 suit « des logiques pragmatiques de négociations au cas par cas, discrètes et entourées par le secret des affaires. »[9]

‍ ‍Nous nous opposons au processus d’appel d’offres 2026-01 pour les raisons suivantes :

‍ ‍1.      Des impacts sociaux dévastateurs surviennent dès le lancement de l’appel d’offres 2026-01, c’est-à-dire dès maintenant :

‍ ‍-        Effritement du tissu social : des conflits surgissent entre amis et au sein des familles

‍ ‍-        Cynisme et perte de confiance envers les institutions et les élus municipaux

‍ ‍-        Hiérarchisation entre des bénéficiaires et des victimes des bienfaits et inconvénients projetés

‍ ‍-        Incompréhension et déformation de l’information dues à l’inégalité de l’accès à celle-ci.

‍ ‍Ces impacts sociaux peuvent perdurer longtemps et surviennent même si un projet n’est pas retenu à l’appel d’offres.

‍ ‍2.      Le territoire agricole et forestier est menacé; l’appel d’offres 2026-01 couvre un territoire principalement agricole; sa protection relève d’un autre choix de société, qui est ici menacé.

‍ ‍L’application du Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricoles et forestiers[10] est facultative. Son utilisation n’influence pas le pointage ni le classement des offres; elle n’a pas d’incidence sur l’analyse de conformité et ne constitue pas un critère formel dans la décision d’octroi. [11]

‍ ‍3.      Pour soumissionner à l’appel d’offres 2026-01, des décisions critiques sont en train d’être prises avant toute forme de processus de consultation.

‍ ‍-    Octroi des droits fonciers par les propriétaires privés sur des terres privées ou par les partenaires communautaires (municipalité, MRC ou MERN[12]) sur les terres du domaine de l’État.

‍ ‍-    Résolutions (ou minimalement, appui de principe) d’un conseil de la communauté d’accueil (municipalité ou MRC)

‍ ‍-    Entente et modalités de l’engagement et de la participation communautaire

‍ ‍-    Choix des emplacements (collecte de données terrain et modélisation du potentiel).

‍ ‍4.      L’appel d’offres 2026-01 ne protège aucunement les communautés d’accueil des inconvénients des projets.

‍ ‍Il n’inclut aucune garantie, ni disposition légale, ni aucun mécanisme de reddition de comptes ou d’ajustement en cours de contrats concernant la sécurité, la santé et le bien-être des riverains des parcs éoliens soumissionnés.

‍ ‍Les risques encourus par les riverains sont :

‍ ‍- Des retombées locales insuffisantes.

‍ ‍- Une baisse de la valeur foncière des actifs immobiliers.

‍ ‍- La perte de jouissance des riverains due à des effets négatifs et des accidents inattendus tels que des zones d’accès restreint sous les éoliennes plus grandes que prévues (chutes de glace), des dérangements et problèmes de santé physique et mentale causés par les infrasons constants[13] et l’effet stroboscopique[14].

‍ ‍- Une explosion des coûts de démantèlement : inflation, restauration des sols agricoles, contamination par les matériaux des composantes importées lors de leur enfouissement ou de leur réutilisation (amiante, mélanges chimiques hétérogènes, possibles sous-produits d’autres industries…).

‍ ‍- Aucun ajustement possible au contrat ou indemnisation si, par exemple, des données scientifiques nouvelles viennent démontrer des nuisances.

‍ ‍- Les poursuites judiciaires provenant des promoteurs en lien avec les contrats.[15]

‍ Les municipalités sont instrumentalisées pour leur soutien au projet (en tant que partenaires communautaires) et s'engagent « implicitement à ne pas user des pouvoirs et des compétences que leur accorde la loi »[16]; elles sont responsables de la gestion des inconvénients : apaiser les désordres sociaux, informer la collectivité, gérer les plaintes, financer les dépassements de coûts, entretenir et réparer les routes, adapter leur zonage et financer seules le démantèlement en cas de faillite de l’entreprise partenaire.

‍De plus, « les demandes des citoyens deviennent non recevables par rapport à l’engagement qu’a tôt pris la municipalité envers le promoteur […] ce qui heurte le rôle de recherche constante de l’intérêt public par cette instance publique décentralisée de première importance.

‍Le citoyen se trouve ainsi éjecté du triangle de la justice négociée entre les trois parties que sont l’État, la municipalité et le promoteur, ce qui remet en question les fondements mêmes de la démocratie municipale. »[17]

‍ ‍5.      L’appel d’offres 2026-01 contribue à l’effritement de la démocratie

‍ Aucun cadre réglementaire ni obligation de réelle consultation n’entre dans les critères de sélection. « Répondre verbalement à des préoccupations exprimées par le public » et fournir « une description détaillée des mesures d’intégration sociales envisagées en réponse à un niveau de préoccupations marqué de la part de parties prenantes ou du public »[18] ne correspondent en rien à un réel processus de consultation.

Nous croyons que le plan de « consultation » demandé dans l’appel d’offres 2026-01 entretient une confusion perverse : il s’agit de séances d’information et aucunement de consultation. Des séances d’information accompagnées de sympathiques manœuvres diplomatiques en réponse aux préoccupations exprimées lors de ces séances ne doivent pas se substituer à une consultation réelle.

‍Cette confusion, ainsi que les 4 points énumérés précédemment, exacerbent le cynisme et le manque de confiance du public envers les institutions et la classe politique. Il faut dire aussi que le cadre légal pour un réel processus de consultation et d’acceptabilité sociale est flou et nuit à la crédibilité de l’État de droit.

‍Nous croyons qu’un réel processus de consultation pour tout développement de projet éolien doit :

‍ ‍- Tout d’abord, considérer la possibilité de refus.

‍ ‍- Ensuite, fournir au public l’entièreté de l’information et des considérations du promoteur concernant un projet ainsi que l’accès à l’expertise nécessaire pour répondre aux questionnements que ces informations soulèvent.

‍ ‍- Finalement, que le public consulté statue lui-même (par un processus formel) qu’il a bien été consulté (ce n’est pas au promoteur de statuer que le public cible a été consulté).

‍ ‍6.      Certains risques associés à l’intégration et au transport de l’électricité sont assumés par Hydro-Québec et donc, par les tarifs d’électricité.

‍Dans les ententes de raccordement des projets qui seront retenus à l’appel d’offres, les coûts d’intégration et de transport d’électricité ainsi que leurs risques seront encourus par le Transporteur et le Distributeur, soit Hydro-Québec. Dans son engagement à acheter une quantité minimale d’électricité au promoteur, la société d'État assume les risques et sécurise ainsi l’investissement du promoteur en dépit de possibles désavantages pour elle-même.

‍Pour éviter la perte de l’énergie éolienne dite « fatale », c’est-à-dire inutilisée alors même que produite et achetée, celle-ci doit être priorisée sur le réseau de transport et de distribution. Lorsqu’il vente assez fort, toute autre production d’électricité doit donc ponctuellement être diminuée ou interrompue.

‍Cela implique une augmentation considérable des travaux (et des coûts) d'entretien, tout particulièrement sur les groupes turbines alternateurs (GTA) et les passages hydrauliques des centrales hydroélectriques, de façon que ces installations résistent à des oscillations plus fréquentes de leurs charges dues aux besoins d’équilibrage du réseau. Tout dépendant du seuil de rentabilité des GTA, il sera dans certains cas préférable de carrément les changer au lieu de les adapter et ce, à des coûts plus élevés[19]

‍Les risques d’accidents majeurs existent (tels que des bris des passages hydrauliques, des épisodes de verglas extrême[20] ou autres). Les coûts de tels événements sont toujours exorbitants. Aucune clause ne fait partager entre les deux parties une éventuelle augmentation imprévue des dépenses dans l’intégration et le transport d’électricité.

‍7.  Considérant les impacts ci-haut énumérés, l’appel d’offres 2026-01 met en péril certains principes de la politique d’Hydro-Québec concernant son rôle social[21]

‍Sans mécanisme de reddition de compte, il est impossible d'établir si cette politique « soutient le développement du Québec ainsi que de ses régions, de façon responsable et équitable, dans une perspective de progrès social et d’acceptabilité sociale, en utilisant ses investissements et son pouvoir d’achat dans le cadre d’activités rentables pour l’entreprise et pour la société » ainsi que « la contribution au développement économique et social des collectivités qui accueillent de nouveaux équipements de production et de transport. »[22]

‍Comme il implique exclusivement Hydro-Québec et les promoteurs, l’appel d’offres exclut de « travailler conjointement avec les collectivités, dont les communautés autochtones, tout au long du processus de développement et de réalisation de ses activités, »[23] et ne tient pas « compte dans ses activités des préoccupations des autres parties prenantes ainsi que de la diversité de la société québécoise ».[24]

‍Conclusion

‍Dans un contexte de crise climatique, d’effritement démocratique, de désengagement social, de centralisation des pouvoirs et d’instabilité géopolitique, il est extrêmement important de maximiser les retombées des modèles de développement de toutes les filières envisagées dans une perspective de robustesse du système[25].

C’est sans ambiguïté que la filière énergétique éolienne doit contribuer à la diminution des émissions de gaz à effet de serre, au renforcement de la cohésion sociale et de la démocratie, et au développement durable des territoires concernés en respectant leur vocation (agriculture et foresterie).

‍Il nous apparaît évident que, dans une perspective à court et long terme, l’appel d’offres 2026-01 est un vecteur de chaos social, de négligence environnementale, d’une vision réductionniste des problèmes qu’il prétend résoudre et, finalement, de précarité économique. Sans mécanisme de reddition de compte, nous nous attendons aux mêmes résultats que ceux des appels d’offre qui l’ont précédé, c’est-à-dire « aucune preuve de la vitalité économique d’une telle démarche. » [26] ‍

[1]
               L’étonnante construction juridique de l’énergie éolienne au Québec – Marie-Claude Prémont – 2014

[2]
               Ibid, p. 31

[3]
               Partenariats dans la production éolienne - Un état des lieux – Noël Fagoaga – Avril 2025 p. 30

[4]
                loi no 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives, LQ 2025, c 24

[5]
               Plan de gestion intégré des ressources énergétiques

[6]
               Période de questions et commentaires – atelier des 10 de la CEEQ (Commission sur les enjeux énergétiques du Québec) Jean-François Blain

[7]
               L’énergie éolienne au péril de la transition? Le succès résistible du compromis éolien au Québec – Yann Fournis - 2017

[8]
               Tracer la voie vers une réussite collective – Stratégie de développement éolien – Hydro-Québec – 2024- p.5

[9]
               Ibid - Tracer la voie vers une réussite collective – Stratégie de développement éolien – Hydro-Québec – 2024- p.5

[10]
               Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier – H-Q - 2021

[11]
               https://conversation.hydroquebec.com/a-o-2026-01-appel-d-offres-pour-l-acquisition-d-energie-eolienne, Questions/Réponses, Questions 5, 26 janvier 2026

[12]
               Programme d’attribution des terres du domaine de l’état pour l’implantation d’éoliennes – MERN – Juin 2022

[13]
               Efficient finite difference modeling of infrasound propagation in realistic 3D domains: Validation with wind turbine measurements, Ken Mattson et al., février 2026.

[14]
               Effets sur la santé des ombres mouvantes en lien avec les parcs éoliens – fiches synthèses – INSPQ – Mars 2024

[15]
         Le promoteur d'un parc éolien réclame près d'un million à deux citoyens. Intimidation financière ou bâillon? Un tribunal devra trancher – Newswire.ca – 19 avril 2024

[16]
               « notamment en matière d’urbanisme, afin d’appuyer le promoteur et son projet. » La justice négociée de l’énergie éolienne au Québec, Marie-Claude Prémont, juin 2019 – p.364

[17]
               Ibid p.364 - 365

[18]
               Appel d’offres A/O 2026-01, Annexe 8, formulaire de soumission

[19]
               Stratégie GDA pour augmenter la fiabilité des passages hydrauliques des groupes turbine-alternateurs – Cécilia Lazar -2021

[20]
               Les réparations de la ligne électrique de Romaine-3 et 4 ont coûté entre 25 et 30 M$- Radio-Canada – Mars 2025

[21]
               Politique - Notre rôle social -  Hydro-Québec - 2018

[22]
               Ibid 2.1

[23]
               Ibid 2.3

[24]
               Ibid 2.3

[25]
               De la performance à la robustesse – Les incontournables de la robustesse – Olivier Hamant - 2026 https://larobustesse.org

[26]
               Partenariats dans la production éolienne - Un état des lieux – Noël Fagoaga – Avril 2025 p. 30

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